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Marques déposées par SEBILEAU Dominique Jean
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VECTEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VECTEUR
SEBILEAU Dominique Jean

Numéro de dépôt :
1210732
Date de dépôt :
01/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/1992
VECTEUR de SEBILEAU Dominique Jean

Présentation de la marque VECTEUR

Déposée le 1 juillet 1982 par SEBILEAU Dominique Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VECTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEBILEAU Dominique Jean domicilié(e) 6, avenue Beauséjour, 91440 BURES SUR YVETTE ANDRE Yves Bernard, 22, rue de Frileuse, 91440 BURES SUR YVETTE. - France.

La marque VECTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VECTEUR est expirée depuis le 1 juillet 1992.

SEBILEAU Dominique Jean a également déposé les autres marques suivantes : AIR ACOUSTIQUE


SEBILEAU Dominique Jean - 6, avenue Beauséjour, 91440 BURES SUR YVETTE ANDRE Yves Bernard, 22, rue de Frileuse, 91440 BURES SUR YVETTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-01

Appareils et instruments scientifiques, électriques (en particulier ceux destinés à l'enregistrement, à la transmission et à la reproduction du son), optiques, de pesage, de mesurage; machines parlantes.